Association Savoyarde des Classes de Découverte, enregistrée sous le N° SIRET est 776 511 743 000 28

Siège social : Inspection Académique, 131avenue de Lyon, 73018 Chambéry
Téléphone : 04 79 69 26 58
Fax : 04 79 62 59 93
Contact e-mail : info@classe-decouverte-savoie.com
Directeur de publication : Bernard JANUEL - Président de l'Association savoyarde des classes de découverte

Le site classe-decouverte-savoie.com est hébergé par:

AMEN SAS
12-14, Rond Point des Champs Elysées
75 008 Paris
Téléphone : 0892 55 66 77

Conditions d’utilisation du site

L’utilisation du site classe-decouverte-savoie.com est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant au site classe-decouverte-savoie.com, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d’utilisation.

Accès au site

L'accès au site classe-decouverte-savoie.com est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de Association Savoyarde des Classes de Découverte et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site classe-decouverte-savoie.com et des matériels afférents.

Contenu du site

La société Association Savoyarde des Classes de Découverte met à disposition des utilisateurs du site classe-decouverte-savoie.com des informations disponibles et vérifiées, mais elle ne saurait être tenue pour responsable de l'indisponibilité de certaines informations.
De plus, aucune garantie n'est donnée quant à l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site classe-decouverte-savoie.com

Association Savoyarde des Classes de Découverte se réserve le droit de modifier et/ou de supprimer sans préavis tout ou partie de son site classe-decouverte-savoie.com.

Propriété

Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données,...) contenus dans le site classe-decouverte-savoie.com sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de Association Savoyarde des Classes de Découverte.
A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la société Association Savoyarde des Classes de Découverte, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site classe-decouverte-savoie.com.
Conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le site classe-decouverte-savoie.com à des fins strictement personnelles.

Marques

Les marques et logos reproduits sur le site classe-decouverte-savoie.com sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web : classe-decouverte-savoie.com en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société Association Savoyarde des Classes de Découverte.
Association Savoyarde des Classes de Découverte décline également toute responsabilité en ce qui concerne le contenu et la pertinence des informations données des sites édités par des tiers et accessibles depuis le site classe-decouverte-savoie.com par des liens hypertextes.

Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés

Conformément à la Loi, le site classe-decouverte-savoie.com a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la CNIL.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant que vous pouvez exercer à tout moment en écrivant aux adresses suivantes :

info@classe-decouverte-savoie.com

ou

Association Savoyarde des Classes de Découverte,
Inspection Académique, 131avenue de Lyon,
73018 Chambéry

Ont participé à l’élaboration de ce site :

Groupe de pilotage
Bernard CHARDONNEL, Inspecteur de l’éducation nationale – responsable du projet
Christiane PEYRONNARD, Professeure d’histoire et géographie à l’IUFM de Grenoble (site de Chambéry)
Michel PINGET, Professeur d’EPS, secrétaire général de l’association savoyarde des classes de découverte
Jean Pascal GACHET, Conseil général de la Savoie, responsable de la mission « Sports et Animation »